Mentions légales

Mentions légales

Vous consultez actuellement les pages du site internet du Moulin Hodoux.
L'utilisateur accédant à ce site s'engage à se conformer aux présentes conditions d'utilisation.

Informations éditeur:

Ce site est édité par Le Moulin Hodoux

le MOULIN HODOUX
Moulin Hodoux
37230 LUYNES - France

Téléphone fixe : +33 (0)2 47 45 99 13
Téléphone mobile : +33 (0)6 15 63 83 48

Site Web : https://www.moulin-hodoux.com
Mail : contact@moulin-hodoux.com

R.C.S. Tours : 83868935400010

Ce site est hébergé par :

AMEN SASU, 12-14, Rond Point des Champs Elysées 75008 Paris
RCS Paris: 421 527 797 000 11 - Société au capital social de 37 000 €

Droits d'auteur / Copyright :

La présentation et chacun des éléments, y compris le nom de domaine, les marques, logos, enseignes, dessins, illustrations, photographies, textes, graphiques et autres fichiers apparaissant sur le présent site, sont protégés par les lois en vigueur sur la propriété intellectuelle, et appartiennent à l’établissement ou font l'objet d'une autorisation d'utilisation.
Aucun élément composant le site ne peut être copié, reproduit, modifié, réédité, chargé, dénaturé, transmis ou distribué de quelque manière que ce soit, sous quelque support que ce soit, de façon partielle ou intégrale, sans l'autorisation écrite et préalable de notre établissement à l'exception d'une stricte utilisation pour usage personnel, privé et non-commercial, sans modification des éléments présents sur le site.
Les photographies figurant sur notre site ne sont pas contractuelles.
Toute autre utilisation non expressément autorisée de notre site ou de ses éléments constituerait une atteinte aux droits de notre établissement et serait passible notamment de contrefaçon sanctionnée par les articles L 355-2 et suivants du Code de la Propriété Intellectuelle.

Droits de notre établissement en sa qualité de producteur de bases de données :
Tout client, prospect ou partenaire dispose d’un droit personnel, non exclusif, incessible et intransmissible de consultation des informations contenues sur notre site pour ses propres besoins à des fins de réservation.

Il est autorisé à extraire et/ou réutiliser une partie du contenu de ce site à des fins personnelles de consultation, sous réserve que cette extraction et/ou réutilisation ne porte pas sur une partie, appréciée qualitativement ou quantitativement, substantielle du contenu de ce site. En outre, est également interdite l’extraction et/ou la réutilisation répétée du contenu, même non substantiel, de ce site.

Toute reproduction totale ou partielle du site à des fins autres est expressément prohibée par les articles L. 342-1 et L. 342-2 du Code de la propriété intellectuelle. Est également interdite la communication au public de tout ou partie du contenu du site, sous quelque forme et à destination de quelque public que ce soit.

En particulier, l’utilisation à des fins commerciales du contenu de ce site est expressément interdite.

Responsabilité :

L'ensemble des informations accessibles via ce site sont fournies en l'état. Notre établissement ne donne aucune garantie, explicite ou implicite, et n'assume aucune responsabilité relative à l'utilisation de ces informations.

L'utilisateur est seul responsable de l'utilisation de telles informations.

Notre établissement se réserve le droit de modifier à tout moment les présentes notamment en actualisant la présente page.

L'utilisateur s'engage à ne transmettre sur ce site aucune information pouvant entraîner une responsabilité civile ou pénale et s'engage à ce titre à ne pas divulguer via ce site des informations illégales, contraires à l'ordre public ou diffamatoires.

Notre établissement met tout en œuvre pour offrir aux utilisateurs des informations et/ou des outils disponibles et vérifiés, mais ne saurait être tenu pour responsable des erreurs, d’une absence de disponibilité des informations et/ou de la présence de virus sur son site.

Les sites extérieurs à notre établissement ayant un lien hypertexte avec le présent site ne sont pas sous contrôle de notre établissement qui décline par conséquent toute responsabilité quant à leur contenu. L'utilisateur est seul responsable de leur utilisation.

Lien hypertexte :

Pour toute remarque sur le fonctionnement de notre site, vous pouvez envoyer un message en cliquant sur le lien « Contact ».

Important :

Les messages que vous nous ferez parvenir par l'intermédiaire d'Internet peuvent être interceptés sur le réseau. Jusqu'à ce qu'ils nous parviennent, leur confidentialité ne peut être garantie.